En quittant la France, vous devrez présenter en deux exemplaires l'inventaire de vos biens ainsi qu'un document certifiant votre changement de résidence (visa permanent, contrat de travail...). Le dédouanement est la règle générale. Seuls les objets d'art et les armes font exception. Si vous emportez des sommes, titres et valeurs dont le montant atteint ou dépasse les 50 000 F, vous devez les déclarer aux douaniers.
Jusque là, rien de bien compliqué. Les difficultés peuvent commencer dans le pays d'accueil. Il faut tout de suite évacuer les pays de l'Union Européenne. Depuis le 1er janvier 1993, les biens et les personnes y circulent librement. Ailleurs, il est souvent difficile d'obtenir des renseignements fiables sur les formalités douanières à l'arrivée dans le pays.
Dans le cas des pays dits développés, en contactant avant votre départ le consulat ou l'ambassade, vous obtiendrez sans trop de problèmes toutes les informations utiles. Dans les pays en développement, même auprès des antennes diplomatiques, les informations peuvent s'avérer inexactes.
Des textes internationaux décrivent les grandes tendances que l'on retrouve presque partout. Les biens personnels sont admis sans acquitter de droit de taxe. Les biens usagés sont exonérés lorsqu'ils ont été utilisés en France. S'ils sont neufs, pas de franchise. Quant à savoir combien coûtera le passage à la douane ? De nombreux pays ne possèdent pas de réglementations précises. Tout dépend de l'humeur du douanier, de la couleur du ciel...
Dans certains pays, vous pourrez obtenir une exonération sur l'importation de vos biens et de votre mobilier. Avant de partir, renseignez-vous auprès du consulat.
Avec la carte de libre circulation, votre passage à la douane dans les pays extérieurs à l'Union européenne sera facilité.
Carnet d'adresses
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Maison des Français de l'Étranger (MFE)
21 bis, rue La Pérouse, 75016 Paris.
Division de la douane
Tél. 01 43 1774 47