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Catégorie A   Catégorie B 
Non Assurés Sociaux 
Catégorie B   Nature des prestations Soins en métropole 
et DOM
B1 (10)

Soins en outre-mer 
et à l'étranger 
B9 (3)

Soins soumis 
à cotation
en métropole (5)
 
Catégorie B + A   frais médicaux
 

Honoraires des médecins, spécialistes, radiologues, dentistes, etc.

70 %

90 %
  pharmacie
  Accessoires, pansements 
et petit appareillage		 65 % 90 %
  Vignette blanche 65 % 90 %
  Vignette blanche T.F.R. (Tarif Forfaitaire de Responsabilité) 65 % du T.F.R. 90 %
  Vignette bleue 35 % 90 %
  Vignette bleue T.F.R. (Tarif Forfaitaire de Responsabilité) 35 % du T.F.R. 90 %
  Traitement antipaludéen non remboursé par la Sécurité sociale 65 % (3) 90 %
  Vaccins (fièvre jaune, choléra, hépatites A et B, rage, méningite et typhoïde) non pris en charge par la Sécurité sociale 65 % (3) 90 %
  Actes para-médicaux
  Soins d’auxiliaires médicaux 60 % 90 %
  Soins infirmiers 60 % 90 %
  Actes de laboratoire
  Examens de laboratoire 60 % 90 %
  TRANSPORT DU MALADE
  Transport terrestre 65 % 90 % (4)
  optique
  Verres 65 % 90 %
 

Lentilles de contact
  a) accordées par 
le médecin-conseil 
de la Mutuelle		 65 % (4) 90 % (4)
  b) refusées par le médecin-conseil
de la Mutuelle		 Néant Néant
 

Lentilles de contact jetables
  a) accordées par 
le médecin-conseil 
de la Mutuelle		 65 % (4) (7) 90 % (4) (8) 
  b) refusées par le médecin-conseil 
de la Mutuelle		 Néant Néant
  Montures 65 %

90 % dans la limite de 61 €
  Montures pour les moins de 18 ans 65 %

90 % dans la limite de 61 €
  Acoustique
  Appareils correctifs de surdité 65 % 90 %
  PROTHÈSES dentaires selon la nomenclature Sécurité sociale
  a) accordées par 
le dentiste-conseil 
de la Mutuelle		 70 % 90 % dans la limite de 200 % du tarif Sécurité sociale
  b) refusées par
le dentiste-conseil  
de la Mutuelle		 Néant Néant
  Orthodontie
  Traitement orthodontique 100 %

90 % dans la limite de 200 % du tarif Sécurité sociale
  Hospitalisations
  Honoraires et frais 
de séjour		 K<50 = 80 %
K>50 = 100 %		 90 % (4)
  Forfait hospitalier 100 % Sans objet
  Supplément pour chambre particulière dans les établissements conventionnés avec 
la Mutualité Fonction Publique au titre 
du Règlement Fédéral Hospitalisation		 100 %

Sans objet
  Supplément pour chambre particulière dans les autres établissements
(hors psychiatrie)		 Selon tarif départemental opposable

Sans objet
  Supplément pour chambre particulière dans les établissements psychiatriques hors Règlement Fédéral Hospitalisation Selon tarif départemental opposable, pendant un an maximum

Sans objet
  Soins externes et Transports sanitaires : en établissements conventionnés avec la Mutualité Fonction Publique au titre 
du Règlement Fédéral Hospitalisation		 Taux et tarifs de responsabilité de la Sécurité sociale dans la limite du prix payé Sans objet
  Cures thermales
  Surveillance médicale 70 %

Sans objet
  Établissement thermal 65 %

Sans objet
  Affection de longue durée
  Affection de longue durée pendant trente-six mois 100 % du tarif Sécurité Sociale (4)

90 %
  Hospitalisation en cas d’affection de longue durée pendant trente-six mois 100 % du tarif Sécurité Sociale (4)

90 %
  Indemnités forfaitaires
  Prime de naissance 300 €

300 €
  Frais funéraires 450 € 450 €
    120 € (6) Néant
   

Remboursement en pourcentage :

(1) prise en charge du tarif de responsabilité de la sécurité sociale opposable (tarif de base et majorations remboursables) après déduction de la participation forfaitaire) ;

(3) de la dépense réellement engagée ;

(4) sous réserve d’être prescrit(e)s médicalement et justifié(e)s
par le médecin-conseil de la Mutuelle ;

(5) dans la limite prévue à l’article 31 du règlement mutualiste en cas de surcotation manifeste ;

(6) participation attribuée dans la limite de la dépense engagée 
et uniquement pour le membre participant n’ayant pas bénéficié de cette prestation depuis 5 années ;

(7) lentilles de contact jetables : remboursement limité à une fois par an (de date à date) ;

(8) lentilles de contact jetables : 90 % dans la limite du tarif de responsabilité de la Sécurité Sociale et une fois par an.

(10) prise en charge du tarif de responsabilité de la sécurité sociale opposable (tarif de base et majorations remboursables), après déduction de la participation forfaitaire ;

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